Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCSD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IRRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TCSD domicilié(e) ZI ALBASUD, 500 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 823 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCSD, M. MICHEL CONTARDO domicilié(e) ZI ALBASUD, 500 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - 82000 - MONTAUBAN - France.
La marque IRRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274861.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRRIS arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.
TCSD a également déposé les autres marques suivantes : COMSAG , MapSol
TCSD, SARL - ZI ALBASUD, 500 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 428823280
TCSD, M. MICHEL CONTARDO - ZI ALBASUD, 500 AVENUE DE GRANDE BRETAGNE - 82000 - MONTAUBAN - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ;
Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.
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